Boîte à outils

Comment être en règle avec cet organisme ?

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Le projet de service permet de définir la politique de lecture publique de la bibliothèque.

La charte définit le fonctionnement d'une bibliothèque ou d'un réseau de lecture publique.

Quelles sont les obligations des bibliothèques en matière de données personnelles ?

Un PCSES est désormais obligatoire pour toute demande de subvention à l’État.