Mise à jour le 18/02/2025
Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
S'il y a bien un droit touchant de près au monde des bibliothèques et de la documentation, c'est le droit de la propriété intellectuelle, et en particulier le droit d'auteur.
Ce dernier, qui se divise en droits moraux et patrimoniaux, est complexe et le législateur a mis en place récemment tout un arsenal juridique pour favoriser son respect, dans la société de l'information.
Les ressources sélectionnées permettent de faire le point, de manière synthétique, sur les règles à respecter.
Ressources
- Un site web spécialisé en droit de l'information (les-infostratèges, 2020)
- Guide du droit d’auteur (Ministère de l'Enseignement supérieur, 2018, 4ème édition)
- Comprendre le droit d’auteur : qu’est-ce qu’une œuvre ? (Archimag, 2016)
- Comprendre le droit d'auteur : qui est "auteur" ? (Archimag, 2016)